Marque enregistrée - Marque en non vigueur

So TFC
TOULOUSE FOOTBALL CLUB, SASP

Numéro de dépôt :
3962554
Date de dépôt :
21/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
21/11/2022
So TFC de TOULOUSE FOOTBALL CLUB

Présentation de la marque So TFC

Déposée le 21 novembre 2012 par la société TOULOUSE FOOTBALL CLUB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « So TFC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-50 du 14 décembre 2012.

Le déposant est la société TOULOUSE FOOTBALL CLUB domicilié(e) 1 allée Gabriel Biénès, BP 54023 - 31028 - TOULOUSE Cedex 4 - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 958 993 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOULOUSE FOOTBALL CLUB domicilié(e) 1 allée Gabriel Biénès, BP 54023 - 31028 - TOULOUSE Cedex 4 - France.

La marque So TFC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3962554.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque So TFC est expirée depuis le 21 novembre 2022.

TOULOUSE FOOTBALL CLUB a également déposé les autres marques suivantes : TOULOUSE FOOTBALL CLUB 1937 , Toulouse Football Club , Toulouse FC , ToulouseFC , TFC , TFC , JEUNES CITOYENS SUPPORTERS , TFC Jeunes Citoyens Supporters


TOULOUSE FOOTBALL CLUB, SASP - 1 allée Gabriel Biénès, BP 54023 - 31028 - TOULOUSE Cedex 4 - France - SIREN 438958993


TOULOUSE FOOTBALL CLUB - 1 allée Gabriel Biénès, BP 54023 - 31028 - TOULOUSE Cedex 4 - France


Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Enregistrement sans modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ;

Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de tables ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.